Le travail principal de l'International Code Council consiste à faciliter l'élaboration d'une série de modèles de codes de construction : les codes internationaux, ou I-Codes. Actuellement, l'International Code Council publie 15 codes modèles qui sont mis à jour tous les trois ans dans le cadre d'un processus ouvert et consensuel. En plus des codes modèles, le conseil du code élabore un certain nombre de normes internationales relatives à la sécurité des bâtiments, qui sont continuellement mises à jour grâce à un processus d'élaboration de normes certifié.

Le processus de consensus gouvernemental qui est utilisé pour développer et mettre à jour les I-Codes est constitué de trois étapes et produit des codes modèles qui reflètent les développements les plus récents en matière de science et de technologie du bâtiment, qu'ils tiennent compte de l'utilisation de nouveaux matériaux et techniques de construction, et incorporent les enseignements tirés des échecs de construction et des catastrophes ayant un impact sur l'environnement bâti dans le monde entier. Tout le monde peut observer et participer au processus de mise à jour des codes. Aucun frais d'admission n’est exigé pour assister aux auditions des codes en personne. elles sont également diffusées en ligne pour un visionnage en temps réel ou différé.

En savoir plus sur le processus d'élaboration du code.

La famille des I-Codes a défini des exigences minimales pour la conception, la construction et le fonctionnement des bâtiments afin de protéger la santé publique, la sécurité et les ressources naturelles qui soutiennent la vie humaine. Les I-Codes sont les codes modèles de construction les plus utilisés dans le monde. Ils ont été adoptés par les 50 États américains et de nombreuses organismes du gouvernement fédéral américain, et sont utilisés comme base ou incorporés par référence dans les codes de dizaines de juridictions à travers le monde. Les I-Codes répertorient des milliers de normes prescriptives, facilitant ainsi l'application de normes fiables et consensuelles. 

L’International Code Council publie les modèles de codes suivants:

  • Code international de la construction
  • Code international pour la conservation de l'énergie
  • Code international de la construction existante
  • Code international de prévention des incendies
  • Code international du gaz combustible
  • Code international de construction écologique
  • Code international de la mécanique
  • Code de performance de l’ICC
  • Code international de la plomberie
  • Code international d'évacuation des eaux usées privées
  • Code international de la maintenance des biens
  • Code international des piscines et des spas
  • Code international d'interface entre les zones urbaines et sauvages
  • Code international de la répartition en zones

L’International Code Council est un organisme de normalisation accrédité par l'ANSI qui élabore les normes suivantes:

  • ICC A117.1-2017: norme pour les bâtiments et installations accessibles et utilisables;
  • ICC 300-2017: norme pour les gradins, les sièges pliants et télescopiques, et les tribunes;
  • ANSI/RESNET/ICC 301-2019: norme pour le calcul et l'étiquetage de la performance énergétique des unités d'habitation et des unités de couchage à l'aide d'un indice de performance énergétique;
  • ANSI/RESNET/ICC 380-2019: norme pour tester l'étanchéité à l'air des enceintes des bâtiments, des unités d'habitation et des unités de couchage, l'étanchéité à l'air des systèmes de distribution d'air de chauffage et de refroidissement, et le débit d'air des systèmes de ventilation mécanique;
  • ICC 400-2017: norme sur la conception et la construction des structures en bois;
  • ICC 500-2014: norme ICC/NSSA pour la conception et la construction d'abris anti-tempêtes;
  • ICC 600-2014: norme pour la construction résidentielle dans les régions venteuses;
  • ASABE/ICC 802-2014: norme relative aux arroseurs et aux émetteurs d’eau pour l'irrigation paysagère;
  • CSA B805-18/ICC 805-2018: systèmes de collecte des eaux de pluie;
  • ICC 900/SRCC 300-2015: norme relative aux systèmes solaires thermiques;
  • ICC 901/SRCC 100-2015 : norme relative aux panneaux solaires thermiques;
  • ICC 902/APSP 902/SRCC 400-2017 : norme relative aux systèmes de chauffage solaire pour piscines et spas.

En savoir plus sur le processus d'élaboration des normes de l’International Code Council.

Des juridictions du monde entier choisissent souvent d'adopter, de référencer et de mettre en œuvre les I-Codes comme codes modèles plutôt que de développer indépendamment un code de construction. En s'appuyant sur les I-Codes et le processus de développement qui les soutient, les juridictions peuvent économiser des quantités non négligeables d'argent et de temps tout en s'assurant que leurs bâtiments sont sécurisés et résistants. De nombreuses juridictions, tant aux États-Unis qu'au niveau international, choisissent d'amender ou de modifier les I-Codes avant leur adoption et leur mise en œuvre afin d'intégrer des normes, des exigences, des circonstances ou des réglementations différentes.

Consulter les I-Codes en ligne

Les I-Codes font référence à plus de 1 500 normes qui sont élaborées par des organismes internationaux de normalisation (OEN), y compris :

  • l’American Concrete Institute
  • l’American Institute of Steel Construction
  • l’American Iron and Steel Institute
  • l’American Wood Council
  • l’ASHRAE
  • l’ASTM International
  • l’International Code Council
  • The Masonry Society
  • le National Fire Protection Association

Pour aider les juridictions et les professionnels dans la mise en œuvre et l'application des I-Codes, l’International Code Council publie également des documents d'appui, notamment:

  • les commentaires sur les codes;
  • les éléments essentiels du Code de la construction;
  • les manuels illustrés;
  • les listes de contrôle relatives aux codes;
  • les guides de poche;
  • les guides d’études;
  • les manuels;
  • les fiches d'information.

Achetez des publications sur les codes, les normes ainsi que de la documentation connexe du l’International Code Council